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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUITAINE TRAVAUX PUBLICS
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ATP
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATP
AQUITAINE TRAVAUX PUBLICS, SAS

Numéro de dépôt :
3707436
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2020
ATP de AQUITAINE TRAVAUX PUBLICS

Présentation de la marque ATP

Déposée le 25 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUITAINE TRAVAUX PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUITAINE TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) 7 rue Bernard Palissy ZI du phare - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 842 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.Mirieu de Labarre, Avocat domicilié(e) 15 place Pey-Berland - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATP est expirée depuis le 25 janvier 2020.

AQUITAINE TRAVAUX PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : ATP AQUITAINE TRAVAUX PUBLICS , AQUITAINE TRAVAUX PUBLICS


AQUITAINE TRAVAUX PUBLICS, SAS - 7 rue Bernard Palissy ZI du phare - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 401842554


T.Mirieu de Labarre, Avocat - 15 place Pey-Berland - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Réalisation de travaux publics, ou de travaux de génie civil d'eau et d'assainissement. Construction de routes, réseaux, voirie réseaux divers. Travaux de dallage, enrobés, pavage, pose et installation d'éléments préfabriqués en béton et d'accessoires réseaux. Direction de travaux.